Déposée le 10 juin 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTHESYS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « ARTHESYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-29 du 17 juillet 1998.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTHESYS domicilié(e) 4 rue René Razel - 91400 - SACLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 570 940 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE, M. LASSEMBLEE-LEON François-Guillaume domicilié(e) 158 rue de l'Université - 75007 - PARIS-7E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque ARTHESYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98736337.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ARTHESYS, Société par actions simplifiée - 4 rue René Razel - 91400 - SACLAY - France - SIREN 419570940
CABINET BEAU DE LOMENIE, M. LASSEMBLEE-LEON François-Guillaume - 158 rue de l'Université - 75007 - PARIS-7E-ARRONDISSEMENT - France
Inscription le 8 décembre 1998 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°268303 - Publication au BOPI 1998-12-08
Renouvellement sans limitation le 15 mai 2008 n°2372694 - Publication au BOPI 2008-05-15
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-47
Publication - Publication le 17 juil. 1998 au BOPI 1998-29
Inscription le 9 janvier 2018 - Changement d'adresse;Changement de forme juridique n°714680 - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2018-01-09
Renouvellement sans limitation le 9 avril 2018 n°2678286 - Publication le 17 août 2018 au BOPI 2018-04-09
Produits pharmaceutiques et vétérinaires, produits hygiéniques pour la médecine et pour l'hygiène intime, produits chimiques à usages médical et chirurgical. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux et paramédicaux. Recherche scientifique et industrielle y compris recherches dans les domaines biologiques, médicaux et chirurgicaux, conseils (sans rapport avec la conduite des affaires) dans les domaines scientifiques et industriels y compris dans les domaines biologiques, médicaux et chirurgicaux.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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